Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente
GÉNÉRALITÉ:
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de sa commande, des présentes conditions générales de vente, telles qu’ici énoncées, et déclare les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre L’Atelier d’Ambre et le client, les parties déclarant les accepter sans réserve.
1. Identification du vendeur
Entreprise individuelle : ALMA DES SUCS
Statut : Micro-entreprise
Adresse : 2064 Chemin du Pin 43220 Dunières
SIRET : 108 816 570 00015
Email : contact@almadessucs.fr
Responsable de publication : SOUCHON Fanny
2. Produits proposés
Les produits proposés sont des bijoux à base d’argile polymère fabriqués à la main avec soin. Chaque pièce est unique, de légères différences peuvent exister d’un produit à l’autre, ce qui fait partie du charme de l’artisanat.
Les caractéristiques essentielles des produits sont indiquées dans chaque fiche produit (matériaux, dimensions, couleurs, etc.).
Les articles sont expédiés dans un délais de 3 à 5 jours ouvrés à compter de la validation de la commande par le client. Les délais peuvent varier en fonction de l’article commandé (par exemple articles personnalisés)
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TVA non applicable, article 293 B du CGI). Ils ne comprennent pas les frais d’emballage et livraison, qui apparaissent au cours de la constitution du panier et donc de la commande effectuée par le client.
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.
Le vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
4. Commande
Le client peut passer commande via le site internet.
Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente.
Le vendeur accusera réception de la commande par l’envoi d’un email de confirmation.
Chaque article sélectionné sur le site par le client est placé dans son panier. Le client peut à tout moment ajouter des articles ou en supprimer. Le panier peut être annulé à tout moment.
Le client doit vérifier le contenu du panier avant de finaliser sa commande. Pour valider sa commande, le client sera invité à s’inscrire sur le site ou à s’identifier au moyen des identifiants et mots de passe qu’il aura choisi.
Avant toute validation, le client est invité à vérifier:
- le contenu de sa commande
- ses mode et adresse de livraison et, si elle est différente, son adresse de facturation.
- son moyen de paiement
- le prix de sa commande
Le client est ensuite dirigé vers les pages du site permettant de payer les articles.
Toute commande d’un client, telle qu’enregistrée automatiquement par le logiciel de notre site internet de vente en ligne, vaut preuve de la nature, du contenu et de la date de cette commande. ALMA DES SUCS confirme ensuite au client la validation de sa commande, transmise par courrier électronique à l'adresse e-mail que celui-ci aura renseignée. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande.
ALMA DES SUCS se réserve le droit d'annuler une commande, en cas de litige en cours non résolu avec le client concerné, ou bien si ALMA DES SUCS dispose d’éléments lui permettant de douter de la solvabilité du client, ou encore si ALMA DES SUCS dispose d’informations suffisamment précises pour lui laisser penser que la commande puisse masquer une tentative d’accès à ses secrets de fabrication ou à sa propriété intellectuelle et/ou industrielle. De même et à titre exceptionnel, ALMA DES SUCS se réserve le droit de refuser toute commande dont les conséquences pourraient, de manière directe ou non, constituer ou être porteuse d’une atteinte à ses propres intérêts, voire à l’intérêt général.
Les informations transmises par le client, lors de la prise de commande, engagent celui-ci : en cas d'erreur ou de manque de précision dans le libellé de son adresse postale, ALMA DES SUCS ne pourra être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle le transporteur pourrait malgré lui se trouver de livrer valablement le colis contenant la commande du client.
5. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Le client peut régler sa commande par carte bancaire ( Visa, carte de crédit) ou par PayPal.
La commande validée par le client n’est considérée comme effective que lorsque les centres de paiement bancaire ont confirmé leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande est automatiquement annulée et le client est alors alerté par courrier électronique.
6. Livraison
Les commandes sont expédiées depuis la France.
Le délai de traitement des commandes est de 3 à 5 jours ouvrés, en fonction des articles commandés.
Les délais de livraison varient selon la destination et le transporteur choisi.
Le vendeur ne peut être tenu responsable en cas de retard ou de perte imputable au transporteur.
1) Modalité de livraison: la livraison sera effectuée par Mondial Relay . Un message électronique sera automatiquement adressé au client au moment de l’expédition des articles.
2) Délais et frais de livraison: les frais de livraisons peuvent varier entre 4.50€ et 5.80€ (en fonction de l'option choisie). Le montant des frais d’expédition est ajout au prix dû par le client.